Mentions légales
1/ Site internet
Identité
Le site internet disponible à l’adresse www.lamalleautresor.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société SGPL, SARL au capital de 7000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 440 336 337 R.C.S. Marseille et dont le siège social se situe 30 Chemin des Tuileries - 13015 Marseille, FRANCE (ci-après dénommée « SGPL»).
N° TVA intracommunautaire : FR70440336337
Contacts
Formulaire de contact.
Directeur de la publication
Monsieur Gérard Courtial
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2/ Réseaux sociaux
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3/ Contenu et utilisation des informations
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par écrit à : SGPL , 30 Chemin des Tuileries - 13015 Marseille, FRANCE ;
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6/ Modifications des mentions légales
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7/ Loi applicable
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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.